Règlement intérieur

Parties communes intérieures

Ne pas y jeter de détritus (papiers, cigarettes, allumettes, prospectus…)

Ne pas y entreposer d’objets qui risqueraient d’entraver la bonne circulation et de compromettre la sécurité.

En cas d’infraction et après une mise en demeure de débarrasser les objets déposés, ces derniers seront considérés comme abandonnés et leur enlèvement sera effectué à la diligence du Syndic aux frais de l’occupant responsable.

Halls d’entrée

Lieu de passage, ils ne doivent pas être utilisés par les occupants comme lieux de rassemblement ni aires de jeux pour les enfants.

Les boîtes aux lettres, panneaux d’affichage doivent être utilisés à bon escient.

Aucune enseigne, ni panneau publicitaire ou plaque professionnelle ne doit être placée dans les halls, sur les façades ou fenêtres sans autorisation écrite délivrée par le syndic.

Paliers – escaliers – couloirs de dégagement

Ils desservent les appartements et peuvent être utilisés comme sortie de secours (pompiers, ambulanciers, médecins…)

Ne pas y déposer des objets ou salissures qui risqueraient d’en compromettre leur utilisation notamment en les rendant dangereux.

Ils ne doivent en aucun cas être utilisés par les occupants comme annexe à leur logement,

Aucun objet ne doit y séjourner  : meubles, vélos, voitures d’enfants (voir locaux communs)

Locaux communs

Ils doivent être utilisés suivant leur destination, notamment pour y entreposer vos bicyclettes.

Parties communes extérieures

A la disposition des copropriétaires et des locataires, elles doivent être utilisées avec rigueur et selon les mêmes règles que celles prévues pour les parties intérieures.

Respecter les écriteaux ou informations concernant leur utilisation (poussettes, personnes à mobilité réduite…)

Les espaces verts sont prévus pour l’agrément de la collectivité et doivent être respectés comme les autres bien communs. Ils ne sont pas prévus pour que les enfants y jouent.

Ascenseurs

Ils sont surveillés 24 h / 24. Le délai de dépannage, uniquement si la panne est avérée, dépend de l’information fournie au système.

Personne coincée entre 2 étages : dans l’heure

Cabine à l’arrêt portes ouvertes à un palier : plus long

Attention, l’ascenseur n’est pas un monte-charges ! Il convient de veiller à sa bonne utilisation et veiller à ne pas être en « surpoids  »

Désenfumage – sécurité en cas d’incendie

Les cages d’escaliers (E, F1, F2) sont équipées en partie haute d’un système de désenfumage  automatique afin d’évacuer les fumées en cas d’incendie.

Poubelles

Des poubelles grises pour les détritus et jaunes pour le papier se situent au niveau 0 côté Est de l’immeuble E et au niveau 0 côté Ouest dans le passage piétons de l’immeuble F.

Paraboles

Les antennes de balcons étant interdites, il est possible de faire installer une antenne parabolique sur le toit. L’autorisation du syndic est obligatoire et la mise en place ne peut se faire que par un installateur agréé aux frais du demandeur.

Rappel : la copropriété est reliée au câble par Numéricable.

Parties communes extérieures

Les espaces verts sont prévus pour l’agrément de la collectivité et doivent être respectés comme les autres bien communs. Ils ne sont pas prévus pour que les enfants y jouent.

Le bruit

Après 22 heures, le bruit relève de l’infraction de « tapage nocturne », donc de la juridiction pénale. Il vous appartient de parlementer avec le voisin bruyant et éventuellement de déposer plainte auprès du commissariat 0141662600 adresse :15 Rue Dieumegard, 93400 Saint-Ouen ou de contacter la police municipale 0149457702. Le syndic ne peut se substituer à vous mais vous pouvez le tenir informer de cette démarche.
Chez moi, je suis aussi chez les autres

Je n’ai pas le droit de gêner mes voisins, aussi bien de jour que de nuit

Horaires recommandés pour le bricolage pour éviter de déranger les voisins : (communiqués par le syndic)

·             Du lundi au vendredi : de 8 h 30 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 19 h 00

·             Le samedi : de 9 h 00 à 12 h 00 et de 15 h 30 à 19 h 00

·             Les dimanche et les jours fériés : de 10 h 00 à 12 h 00

Le bruit gêne la nuit, mais aussi dans la journée.

« Chez moi, je suis aussi chez les autres »

Il peut arriver que l’on soit dans l’obligation de faire du bruit à l’occasion d’une fête familiale ou de travaux. S’ils sont informés courtoisement (panneau d’affichage), les voisins accepteront mieux cette gêne temporaire.

Je parle bas sur mon balcon ou sur mon palier

Je marche avec des chaussons, des chaussettes ou nu-pieds (mon plancher est aussi le plafond du voisin)

Je modère le son de ma télévision, de la chaîne Hi-Fi

J’achète des appareils électroménagers silencieux

Je ne remplace pas mon revêtement de sol sans prendre des précautions d’isolation

Je ne bricole pas en dehors des horaires recommandés

Je mets des feutres sous les pieds de mes meubles

Je m’entends avec mes voisins lorsque j’organise une fête et j’accepte aussi la leur

Je ne claque pas les portes de mon appartement

Je descends les escaliers en silence

J’apprends à mon chien à ne pas aboyer inconsidérément

Les enfants

Vous êtes responsable de vos enfants même s’ils jouent dans les parties communes. Les jeux de ballons, trottinettes et vélos sont toutefois interdits dans les parties communes.

Les animaux

Votre animal ne doit pas troubler la tranquillité du voisinage et être tenu en laisse sitôt sorti de votre appartement. Il doit être vacciné et une assurance est obligatoire.

Il ne doit pas souiller les parties communes.

Par mesure d’hygiène, il est interdit de nourrir les animaux en liberté (chats, pigeons…)

Boîtes aux lettres – noms sur l’interphone 

Pour éviter perte ou détérioration du courrier, gardez en bon état vos boîtes aux lettres. Toute dégradation vous sera facturée.

Les étiquettes doivent respecter l’harmonie de l’ensemble et sont à la charge de chacun (en cas de doute, se rapprocher du conseil syndical).

Pour demandes modification interphone / étiquette boite aux lettre / badge :

Mail : peri.anselme@gmail.com ou mot dans boite aux lettre Milliat ou Valsesia (Bât E)

L’entretien de votre appartement

Balcons et terrasses

Ne pas y étendre de linge

Pots de fleurs et jardinières doivent être fixées à l’intérieur du balcon et reposer sur des dessous étanches.

Fenêtres et volets

Les fenêtres, portes-fenêtres et volets sont entretenus par les copropriétaires, pour l’harmonie des façades, la couleur blanche est obligatoire. Les remplacements se font à l’identique.

Aucune modification ne peut se faire sans l’accord écrit du syndic ou éventuellement votée en AG.

Ventilation

Les grilles de ventilation sont prévues pour un renouvellement d’air toutes les heures ne pas les boucher . L’obturation des grilles peut provoquer condensation moisissures, odeurs….

Appareils sanitaires

Ne jeter aucun objet ni liquide corrosif dans les WC.

Un dégorgement par une entreprise spécialisée est parfois nécessaire (voir adresses et téléphones utiles)

Electricité

Vérifiez le bon état de vos prises de courant et des fils de vos appareils électriques. Coupez le courant lors de toute intervention sur l’installation, même pour changer une ampoule

En cas de modification / complément de l’installation, respectez la réglementation

Faites installer un disjoncteur différentiel haute sensibilité au départ du compteur.

Gaz

Veillez au bon fonctionnement des appareils à gaz et à leur conformité.

Vérifiez les dates d’usage des tuyaux caoutchouc reliant les appareils (sur les tuyaux)

Si des odeurs vous inquiètent, coupez le robinet du gaz (dans l’appartement ou sur le palier) et faites les vérifications nécessaires

En cas d’inquiétude, votre fournisseur peut répondre à toutes vos questions.

Gaines techniques

Elles se trouvent sur les paliers, elles abritent les installations EDF, GDF et leur compteur, interphonie, antenne collective, Numéricable/SFR. Les portes doivent être fermées et aucun objet ne doit les encombrer.

Eau

Veiller à une inspection régulière et au bon entretien de votre installation pour éviter fuites, nuisances sonores, consommation d’eau inutile.

N’oubliez pas que : Un robinet qui goutte est un robinet qui coûte…

L’entretien ou remplacement des robinets d’arrêt  de votre appartement est à votre charge En cas de nécessité, s’il faut fermer les colonnes montantes il est impératif de prévenir le gardien.

La vanne de coupure générale qui concerne tous les bâtiment de la copropriété se trouve dans le sous-sol du bâtiment F1.

Si des travaux programmés doivent se faire il faut les annoncer par un affichage dans les halls 48h00 avant la date avec précision sur les colonnes concernées et horaires de coupure. Les horaires de forte consommation (matin toilette, midi repas ...)  sont à éviter.

Éventuellement un mail sur la boite générique peri.anselme@gmail.com permettra un diffusion par courriel de l'information.